Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-LOUIS LA PERDRIX
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS

Numéro de dépôt :
1565686
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
07/03/1999

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-LOUIS LA PERDRIX

Déposée le 7 mars 1989 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU SAINT-LOUIS LA PERDRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS, domicilié(e) Mas Saint-Louis, 30127 Bellegarde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame G. Lamour gérante - France.

La marque CHATEAU SAINT-LOUIS LA PERDRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-LOUIS LA PERDRIX est expirée depuis le 7 mars 1999.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MARIANNE , LA PETITE BIGOTE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS - Mas Saint-Louis, 30127 Bellegarde - France


Madame G. Lamour gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU SAINT LOUIS LA PERDRIX"